Le présent site est édité par :

Clôtures et Portails d’Hazebrouck
SARL au capital de 300 000 €
SIRET : 384 510 624 00032
RCS : Douai 324 510 624

Siège social :
68 rue de la Chapelle
59128 Flers-en-Escrebieux

Directeur de la publication : MAXIMILIEN PATERNOSTER

Création du site internet : www.agencenovia.fr

  1. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Capital social : 10 000 000 €
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Clôtures et Portails d’Hazebrouck, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

  1. Responsabilité

Clôtures et Portails d’Hazebrouck s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

  1. Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaires, demandes de devis, contact) sont destinées uniquement à Clôtures et Portails d’Hazebrouck.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Accès à vos données
Rectification
Suppression
Opposition au traitement

Pour exercer ces droits, contactez : (email à compléter)

Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

  1. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

L’utilisateur peut accepter ou refuser l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet.

  1. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Dunkerque .

  1. Conditions commerciales

Les prestations proposées sont régies par les Conditions Générales de Vente disponibles sur simple demande ou jointes aux devis.